CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais de Pop Culture Avenue/DAVID NOGENT ENTERPRISES.
ARTICLE 2 : Disponiblité des articles
Nos stocks sont limités. Certains produits font l’objet d’un « restockage » régulier, d’autres produits sont proposés uniquement sur commande. Les articles en rupture de stock sont signalés automatiquement. Vous avez la faculté de les commander, mais dans ce cas, prenez note que le délai de livraison sera plus long. Si un article venait à être complètement indisponible chez nos fournisseurs et les éditeurs, nous vous préviendrions et un remboursement vous sera proposé, si vous avez choisi de payer par avance.
Toutefois, vous pouvez demander à être informé dans le cas où le produit viendrait à être réédité par l’éditeur. De plus, vous avez aussi la possibilité de nous contacter si vous souhaitez un produit qui ne figure pas dans notre catalogue, et ce, afin de l’obtenir.
ARTICLE 3 : Prix
Les prix indiqués en euros sont Toutes Taxes Comprises, hors frais de port. Les articles commandés sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
ARTICLE 3B : Délai légal de rétractation
Le client dispose d’un délai de rétractation de 15 jours. Toutefois, il y a une limitation : les produits d’occasion ne sont pas repris ni échangés (sauf en cas de dysfonctionnement du CD), les produits neufs sont repris ou échangés que s’ils sont dans leurs emballages d’origine. Pour exercer son droit de rétractation, le client devra préalablement contacter le responsable de la boutique.
ARTICLE 4 : Frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d’emballage et les coûts d’affranchissement. La zone géographique, la nature du produit (selon s’il est possible de l’expédier par courrier ou colis) et l’assurance optionnelle choisie par le client font varier le montant de ces frais de port. Envoie possible par CHRONOPOST INTERNATIONAL (assurance incluse).
ARTICLE 5 : Paiement
Nous acceptons les paiements effectués par Chèques, Virements bancaires, Paypal.
Dans le cadre de paiements par chèques, ces derniers devront être remplis à l’ordre de David Nogent et envoyés à l’adresse ci-dessous :
DAVID NOGENT
5 Rue de la 4ème DIC
80800 Fouilloy, France
Nous vous recommandons l’utilisation de Paypal pour effectuer vos paiements en toute tranquillité.
ARTICLE 6 : Livraison
Le délai moyen de livraison est de J + 5 pour la France et J + 8 pour les autres destinations. Si les produits ne sont pas en stock, ce délai peut être plus long en fonction de la provenance des disques de J + 15 à J + 45 pour les produits les plus rares.
Notre entreprise n’est en aucun cas responsable des retards de livraisons qui n’engagent que les services de La Poste, Chonopost et autres transporteurs.
ARTICLE 6b : Achat-Vente
Nous pouvons acheter vos vieux CD selon le tarif suivant :
– CD ALBUM : 1.00 € pièce
– CD MAXI SINGLE : 0.50 € pièce
– CD Single : 0.30 € pièce
ARTICLE 7 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de litiges, compétence est donnée aux Tribunaux d’Amiens.
ARTICLE 8 : Acceptation du client
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréées et acceptées par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d’achat. L’acte d’achat entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.